AVEC MODERATION ! PRODUCTEURS ENGAGES POUR LA CONSOMMATION RESPONSABLE DES BOISSONS ALCOOLISEES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
AVEC MODERATION ! PRODUCTEURS ENGAGES POUR LA CONSOMMATION RESPONSABLE DES BOISSONS ALCOOLISEES
ENTREPRISE ET PREVENTION, Association relevant de la loi du 1er Juillet 1901
Numéro de dépôt :
4215220
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
Présentation de la marque AVEC MODERATION ! PRODUCTEURS ENGAGES POUR LA CONSOMMATION RESPONSABLE DES BOISSONS ALCOOLISEES
Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la société ENTREPRISE ET PREVENTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AVEC MODERATION ! PRODUCTEURS ENGAGES POUR LA CONSOMMATION RESPONSABLE DES BOISSONS ALCOOLISEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la société ENTREPRISE ET PREVENTION domicilié(e) 13 rue Monsigny - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 501 812 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.
La marque AVEC MODERATION ! PRODUCTEURS ENGAGES POUR LA CONSOMMATION RESPONSABLE DES BOISSONS ALCOOLISEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215220.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC MODERATION ! PRODUCTEURS ENGAGES POUR LA CONSOMMATION RESPONSABLE DES BOISSONS ALCOOLISEES arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.
ENTREPRISE ET PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : SOIF DE VIVRE
ENTREPRISE ET PREVENTION, Association relevant de la loi du 1er Juillet 1901 - 13 rue Monsigny - 75002 - PARIS - France - SIREN 393501812
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Education, enseignement, instruction ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; production de films autres que films publicitaires ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; micro-édition ;
Assistance médicale ; conseils médicaux ; services d'un psychologue ; services de télémédecine ; conseils en matière de santé ; services de santé ; services thérapeutiques ; désintoxication de toxicomanes ;
Consultation en matière de sécurité ; services de protection civile.
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